Stéphane Léger


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane LEGER
juge au tribunal judiciaire de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Meaux
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Meaux"
JORFTEXT000047943337(source JORF)
nomination
08 Août 202308/08/2023
De: Léger (Stéphane)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2023 (magistrature)
Inscrits : 798
JORFTEXT000047897660(source JORF)
inscription
28 Juillet 202328/07/2023
De: Léger (Stéphane)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000047471597(source JORF)
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: Léger (Stéphane)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2022 (magistrature)
Inscrits : 727
JORFTEXT000046151060(source JORF)
inscription
06 Août 202206/08/2022
De: Stéphane LEGER
juge de l'application des peines au tribunal judiciaire de Draguignan
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Léger (Stéphane, Eric, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000039668386(source JORF)
promotion
26 Décembre 201926/12/2019
De: Stéphane LEGER
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Léger Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Joly De Sailly De Nays
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: LEGER Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2018
INTC1812305A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Stéphane LEGER
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
date_debut="2016-09-19"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000033028226(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Léger Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Léger (Stéphane, Eric, Gérard)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000032895454(source JORF)
nomination
17 Juillet 201617/07/2016
De: LEGER Stéphane
Fabien, Christian
Objet:
stagiaire
date_debut="2016-01-04"
JORFTEXT000031741792(source JORF)
nomination
31 Décembre 201531/12/2015
De: LEGER (Stéphane, Fabien, Christian)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire (session ouverte le 2 septembre 2015)
JORFTEXT000031680697(source JORF)
admissibilite
24 Décembre 201524/12/2015
De: LEGER (Stéphane, Fabien, Christian)
Objet:
admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
2 septembre 2015
JORFTEXT000031362514(source JORF)
admissibilite
25 Octobre 201525/10/2015
De: Léger Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517129S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Léger Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517102S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Léger Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Fra ncois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Léger (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000030708210(source JORF)
admission
11 Juin 201511/06/2015
De: Léger, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Léger, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Léger Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Léger Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Léger Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308889S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Léger, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236871S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Leger, Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Léger, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-07-01"
INTJ1224480S(source BOMI)
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Leger Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Lizy-sur-Ourcq (77)
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Leger Stéphane
Objet:
prime de résulats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Lizy-sur-Ourcq (77)
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Léger Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124410S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Léger (Stéphane, Eric, Gérard)
Objet:
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000018738081(source JORF)
admissibilité
30 Avril 200830/04/2008
De: Léger (Stéphane, Albert, Jules)
major, troupes de marine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
spécial ; 24 ans de services
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Léger (Stéphane, Albert, Jules)
adjudant-chef, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
20 ans de services. Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Léger (Stéphane)
Objet:
candidats Inscrite en Ilote complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Bertouy (Sébastien, A., J : M.)
JORFTEXT000000545722(source JORF)
admissibilite
08 Septembre 199308/09/1993
De: Léger (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
LISTE COMPLÉMENTAIRE
École nationale technique des sous-officier, d'active
Bach (Christophe, 1.)
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000714209(source JORF)
admission
14 Août 199314/08/1993
De: Léger (Stéphane)
Paris
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active (ENTSOA) à la suite du concours 1992
Option A
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000723895(source JORF)
admission
21 Août 199221/08/1992
De: Leger (Stéphane, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Rattachés au contingent 1989/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.